découpage des régions
13/03/2018 12:23:33 -
Même si certaines administrations régionales ont déjà fusionné ou sont encore en cours de réorganisa...... correspondant à l’ancien découpage régional.Pages « Europe » des régions et pages plus particulièrement consacrées aux fonds structurels régionaux 2014-2020 gérés par les conseils régionauxPages des programmes
19/06/2014 00:00:00 -
Semaine chargée pour l’exécutif. Le 18 juin, les deux projets de loi portant la réforme territorial...... et l’autre arrêtant en particulier le nouveau découpage des régions. Le même jour, le contenu du projet de loi de financement de la Sécurité sociale rectificative (PLFSSR) était détaillé par la ministre
18/06/2014 00:00:00 -
« Une période de transition s’ouvre jusqu’à la fin du prochain mandat des conseillers départementau....... L’un arrêtant le nouveau découpage administratif au 1er janvier 2016. L’autre réformant l’organisation territoriale du pays. Ce texte fait la part belle aux régions et aux intercommunalités et organise, à
05/05/2021 00:30:00 -
À l’heure où le programme ESMS [1] numérique est entré en phase opérationnelle, il est indispensable...... distinctif au choix. La cartographie de l’Anap est « urbanisée » en ce sens qu’elle organise le SI selon un découpage modulaire d’ensembles cohérents. À l’instar de ce que ferait un architecte urbaniste
06/12/2013 00:00:00 -
L’organisation politique de l’espace français ne correspond plus à sa réalité territoriale : un ense...... doivent débattre d’un nouveau découpage avec les citoyens. Selon vous, l'organisation politique française est-elle en adéquation avec sa géographie ? Aujourd’hui, l’urbanisation en France est quasiment
03/04/2013 00:00:00 -
Pour sauver la future réforme de la décentralisation de la totale vacuité, les acteurs devront compt...... étages (intercommunalités, régions, Europe) ? Comment mettre en cohérence l’ensemble ou encore comment articuler le pouvoir descendant de l’État avec une véritable « libre administration » des territoires
30/06/2005 00:00:00 -
Aux commandes du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale, Stéphane Paul, inspecte...... l'Ancreai, le Snapei, l'Association des régions de France qui frappent à la porte... La composition du Conseil n'est-elle pas pléthorique ? S.P. Une centaine de personnes, titulaires et suppléants, c'est